Conditions générales d’utilisation du site Threnovate
Bienvenue sur threnovate.world. L’accès et l’utilisation de ce site sont soumis aux présentes conditions, définissant les droits et obligations de chaque utilisateur.
Dernière modification : juin 2026
Acceptation des conditions
En accédant à threnovate.world, vous acceptez sans réserve l’ensemble des conditions énoncées. Si vous refusez une partie de celles-ci, veuillez ne pas utiliser nos services.
Définitions
Pour une bonne compréhension, les termes suivants ont la signification ci-après.
« Site » désigne l’ensemble des contenus et fonctionnalités proposés sur threnovate.world.
« Utilisateur » désigne toute personne accédant ou utilisant le site, à titre personnel ou professionnel.
« Services » désigne l’ensemble des prestations, outils et informations accessibles via le site.
« Données » regroupe toutes les informations transmises ou générées lors de l’utilisation.
Utilisation des services
Les fonctionnalités sont fournies à titre indicatif, sans garantie de disponibilité ou d’exactitude permanente.
Éligibilité
L’utilisation du site est réservée aux personnes majeures et capables juridiquement, selon la législation française.
L’accès peut être restreint selon la réglementation locale.
Responsabilités de l’utilisateur
Chaque utilisateur s’engage à utiliser le site dans le respect des lois en vigueur.
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Ne pas publier de contenu illicite ou trompeur.
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Respecter la confidentialité et les droits d’autrui.
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Ne pas tenter d’accéder à des espaces non autorisés.
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Signaler tout dysfonctionnement ou abus constaté.
Utilisations interdites
Il est interdit d’utiliser le site à des fins contraires à la loi ou à l’éthique.
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Diffusion de contenus illicites, violents ou discriminatoires.
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Utilisation frauduleuse des services ou des données.
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Tentative d’intrusion ou de détournement des fonctionnalités.
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Atteinte à la sécurité ou à la disponibilité du site.
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Usurpation d’identité ou collecte abusive d’informations.
Contenus utilisateurs
Les utilisateurs restent responsables des informations qu’ils transmettent ou publient sur le site.
Droits sur les contenus transmis
Threnovate se réserve le droit de retirer tout contenu jugé inapproprié ou contraire à la loi.
Propriété intellectuelle
L’ensemble des contenus présents sur le site (textes, images, logos) est protégé. Toute reproduction non autorisée est interdite.
Vie privée et données personnelles
La collecte et le traitement des données personnelles s’effectuent dans le respect de la réglementation en vigueur.
Voir la politiqueAvertissements et limitations
Le site ne peut garantir l’exactitude ou l’exhaustivité des informations fournies.
Mise en garde générale
Les contenus ont une vocation informative et ne sauraient engager la responsabilité de Threnovate.
Limitation de responsabilité
Threnovate ne pourra être tenu responsable en cas d’erreur, d’omission ou de dysfonctionnement du site.
Indemnisation
L’utilisateur s’engage à indemniser Threnovate en cas de préjudice lié à une utilisation non conforme du site.
Règlement des litiges et droit applicable
En cas de différend, un règlement amiable sera privilégié.
Arbitrage
Tout litige non résolu à l’amiable pourra être soumis à un arbitrage indépendant.
Cette clause ne limite pas le recours aux juridictions compétentes.
Règlement en ligne des litiges
Une plateforme européenne permet la résolution des litiges en ligne.
Consulter la plateformeLoi applicable et juridiction
Le droit français s’applique à tout litige relatif à l’utilisation du site.
Résiliation
Threnovate se réserve le droit d’interrompre l’accès au site en cas de non-respect des conditions.
Modifications
Threnovate peut mettre à jour à tout moment les présentes conditions. Les utilisateurs sont invités à consulter régulièrement cette page.
Divisibilité
Si une clause est jugée nulle, le reste des conditions demeure applicable.
Accord complet
Les présentes conditions constituent l’intégralité de l’accord entre Threnovate et l’utilisateur.
Contact et réclamations
Pour toute question, contactez-nous via l’email ou le formulaire du site.
Adresse email: content@threnovate.world
Téléphone: +33 4 82 86 27 00
Adresse: 5 boulevard Vincent Gâche, 44200 Nantes France
Date d’entrée en vigueur: 26 juin 2026
Version: v7